Cette phrase, prononcée des dizaines de fois chaque jour dans les salles d'audience, paraît anodine. Elle est presque mécanique. Pourtant, pour celui qui l'entend, elle a une résonance toute particulière.
Car ces dix minutes ne viennent pas après dix minutes d'attente, elles arrivent après des mois. Souvent des années.
Deux ans ou bien plus de procédure. Deux ans ou bien plus à attendre une date d'audience, à répondre aux conclusions adverses, à communiquer des pièces, à relancer, à patienter. Deux ans ou bien plus pendant lesquels le calendrier judiciaire avance lentement, alors que la vie, elle, continue à toute vitesse et lorsque le jour de l'audience arrive enfin, il faut encore attendre.
Une heure, parfois davantage, sur un banc dans les couloirs des pas perdus du tribunal. On regarde les portes s'ouvrir et se refermer. On voit les avocats entrer et sortir. On entend les noms des autres affaires être appelés. Chacun espère que son tour viendra bientôt.
Puis enfin... « Maître, vous avez la parole… dix minutes. »
Dix minutes, dix minutes pour raconter ce que le justiciable vit depuis parfois plusieurs années. Mais comment résumer une vie en dix minutes ? Comment expliquer la douleur d'un parent qui n'a pas vu son enfant grandir comme il l'aurait souhaité ? Comment raconter une succession qui déchire une famille depuis des années ? Comment faire comprendre l'épuisement d'une victime qui attend réparation, l'angoisse d'un entrepreneur qui ne sait pas s'il pourra maintenir son activité, ou celle d'un propriétaire qui ne peut disposer de son bien ? Un dossier n'est jamais un simple dossier.
Il est fait de nuits sans sommeil, de rendez-vous annulés, de projets abandonnés, de crédits qui continuent à courir, de familles qui vivent dans l'incertitude. Derrière chaque numéro inscrit sur un rôle d'audience, il y a des êtres humains qui attendent qu'une décision leur permette enfin d'avancer. Pendant ce temps, les difficultés financières s'accumulent.
Chaque renvoi peut représenter de nouveaux frais, de nouveaux honoraires, une nouvelle journée d'absence au travail, parfois des déplacements importants. Beaucoup de justiciables s'épuisent financièrement avant même que leur affaire soit jugée et pourtant, cette lenteur n'est pas le fruit d'un manque d'investissement des professionnels de la justice.
Les magistrats, les greffiers, les avocats, les personnels de greffe accomplissent leur mission avec engagement, souvent dans des conditions extrêmement difficiles. Les audiences débordent, les cabinets croulent sous les dossiers, les juridictions manquent de magistrats, de greffiers, de personnels administratifs, de salles d'audience et de moyens matériels.
Depuis la crise sanitaire de 2020, les retards se sont encore accentués. Les audiences reportées ont créé un effet d'embouteillage dont les juridictions peinent encore aujourd'hui à se remettre. À cela s'ajoute une augmentation constante du contentieux, sans que les moyens suivent dans les mêmes proportions.
Les conséquences sont concrètes, le temps judiciaire s'allonge. Les délais deviennent parfois incompatibles avec les réalités humaines. Les conflits s'enveniment, les familles se déchiren davantage. Les situations économiques se dégradent. Certains finissent même par renoncer à faire valoir leurs droits, convaincus que la procédure sera trop longue ou trop coûteuse.
Or la justice ne se résume pas à rendre une décision, elle doit aussi être rendue dans un délai qui ait encore du sens. une décision parfaite, prononcée plusieurs années trop tard, ne répare pas toujours les blessures causées par l'attente. Le temps emporte parfois les preuves, éloigne les témoins, détruit les entreprises, fragilise les familles et use les individus.
Lorsque le président annonce : « Maître, vous avez la parole… dix minutes », chacun sait que le juge a déjà lu le dossier. La plaidoirie ne représente qu'une partie du travail accompli. Mais, pour le justiciable, ces dix minutes sont le symbole de tout ce qu'il attend depuis si longtemps. Elles sont le moment où il espère que son histoire cessera d'être un simple numéro de dossier pour redevenir ce qu'elle est réellement : une vie.
La justice est souvent représentée les yeux bandés, tenant une balance dans une main et un glaive dans l'autre mais la réalité c’est qu’elle est une vieille dame malade qui a du mal à se mouvoir.
Mais aujourd'hui, cette vieille dame semble avancer de plus en plus lentement. Non parce qu'elle aurait perdu le sens de sa mission, mais parce qu'on lui demande de marcher plus vite sans lui donner davantage de forces.
Une justice privée de moyens humains et financiers ne peut répondre aux attentes légitimes des citoyens. Et lorsque les délais deviennent la règle plutôt que l'exception, c'est la confiance dans l'institution qui s'effrite.
Le droit d'accès à la justice ne consiste pas uniquement à pouvoir saisir un tribunal. Il implique aussi de pouvoir être jugé dans un délai raisonnable. Car une justice qui arrive trop tard risque de perdre une partie de sa raison d'être.
Au bout du compte, une question demeure, peut-on demander à une vie d'attendre des années… pour n'avoir, finalement, que dix minutes de parole ?
Maître Alain-Jacques Perez-COuffe